Règlement
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Règlement

 

RÈGLEMENT INTERIEUR ET CODE DE DEONTOLOGIE

 

ADHERER AU CLUB C’EST AUSSI ACCEPTER SON REGLEMENT INTERIEUR ET LE CODE DE DEONTOLOGIE DE L’ASSOCIATION

« LËTZEBUERGER TRIKER CLUB a.s.b.l »

 

ARTICLE 1 – Admission 

 

Admission : pour être membre actif, il faut être majeur et remplir une demande d’admission. 

La demande est à envoyer  au siège social de l’association. 

A la prochaine réunion du conseil d’administration, la demande d’admission est analysée et traitée. 

Le conseil d’administration donne son accord, ou peut refuser la demande sans aucune explication du éventuel refus. 

Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur et du code de déontologie le futur membre actif adressera au siège social sont accord signé.

Après réception du règlement intérieur signé, le membre actif recevra sa carte de légitimation et la facture pour l’année en cours. 

L’admission définitive permettra à participer aux activités, d’assister aux Assemblées Générales et d’user de son droit de vote au cours de ces Assemblées, conformément aux statuts.

Il lui sera remis un petit logo de l’association qu’il devra coudre sur un gilet (devant coté cœur), il est conseillé de le porter lors des activités de l’association.

C’est un engagement à participer de façon active à la vie et sorties de l’association. 

 

ARTICLE 1a 

 

Un membre actif du « Lëtzebuerger Triker Club » ne peut poser candidature pour un poste au conseil d’administration sous condition de ne pas être membre d’un autre triker club.

 

ARTICLE 2 – Cotisation 

 

La cotisation annuelle est fixée chaque année en assemblée générale, pour 2013

Membre actif: 30 euros

Carte membre adhérant pour passager: 25 euros (pas de droit de vote)

Cette carte membre adhérant est valable 1 an (du 1 janvier au 31 décembre) et non personnalisé. Elle peut être utilise pour tout passager. 

L’adhésion doit être réglée par virement bancaire dès réception de la facture.

En cas de rupture d’adhésion par le membre actif ou par l’association, le membre actif ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à courir.

 

ARTICLE 3 - Renouvellement d’adhésion 

 

Le règlement de la cotisation, les modifications éventuelles à la fiche individuelle suffisent.

 

ARTICLE 4 - Actions de l’association 

 

Conforme à l’article 1 des statuts l’association organise des sorties en TRIKE, dans un but touristique, bienfaisant, culturel et soutenir des actions sociales lorsque la sortie s’y prête.

Par ailleurs l’association s’autorise toute manifestation festive ou non, qu’elle juge conforme à l’esprit qui l’anime.

 

ARTICLE 5 - Equipement matériel du membre actif 

 

Le membre actif devra posséder :

    • Un trike (sauf passager et membres adhérants) et un équipement personnel correspondant à la sortie prévue.
    • Le permis de conduire valide l’autorisant à la conduite.
    • Les assurances obligatoires pour chauffeur et passagers. Il est fortement conseillé de souscrire une assurance «dommages corporels».
    • Une assistance internationale.
    • Sa machine devra être en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant faits avant le départ.
    • L’association se réserve le droit d’exercer des contrôles et de refuser l’accès à une sortie du membre actif qui ne répond pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

       

ARTICLE 6 - Inscription aux activités 

 

Chaque activité est annoncée par correspondance postale, électronique ou tout autre moyen aux membres actifs qui sont invités à renvoyer un coupon d’inscription au secrétariat.

 

ARTICLE 7 - Sécurité et conditions de circulation lors des sorties 

 

Pour qu’ils bénéficient d’une sécurité maximale les membres actifs sont placés dans un groupe correspondant à leur apparente capacité à conduire un trike. Un ordre par trike sera définit à chaque sortie.

Ce placement peut être le résultat d’une évaluation des responsables, celui des déclarations ou de la demande du membre actif.

Le membre actif se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation.

Sauf instruction contraire du Chef de Groupe il s’interdira formellement de doubler.

Le Chef de Groupe qui est seul habilité à fixer la vitesse de circulation.

Dans le groupe le membre actif reste responsable de la conduite de sa machine dans son environnement routier.

Toute contravention au code de la route laissera le membre actif face à ses responsabilités.

L’engagement du membre actif pour une sortie vaut pour la totalité de l’itinéraire.

Il ne peut écourter le parcours pour le terminer avant le retour à la base de départ sauf, bien entendu pour des raisons particulières ou graves.

Le chauffeur confirme par signature à chaque balade ou sortie d’être en possession d’un permis de conduire, d’une assurance valable et déclare respecter tous les consignes émises par le code de la route en vigueur.

 

ARARTICLE 7a – Baptême de Trike

 

Toute personne âgée de 12 ans au moins et dont la taille lui permet d’atteindre les repose-pieds dont le trike est équipé est autorisée à participer comme passager(ère) lors d’un baptême de trike.

Les mineurs d’âge doivent présenter une autorisation parentale pour être admis comme passager.

 

ARTICLE 8 - Condition particulière 

 

L’association ou sa présidence décline toute responsabilité dans le cadre de toutes ses activités, en cas d’infraction pénale notamment: Vol, perte, dégradation, non-respect de règle de circulation des pays traversés, règle d’hygiène et de sécurité.

 

ARTICLE 9 - Remboursement des frais 

 

Seront remboursés sur justificatifs, pour les besoins internes de l’association et sous réserve d’un accord préalable avec le Président ou le Conseil d’Administration.

 

ARTICLE 10 - Adoption du présent règlement 

 

Pour application, le présent règlement intérieur et code de déontologie est adopté par l’Assemblée Générale.

Le Conseil d’administration qui pourra proposer des modifications selon les besoins de l’association. Toute modification proposée par le Conseil d’Administration doit être soumis à l’approbation de l’Assemblé Générale.